Marque expirée - Marque en non vigueur

Formensa santé formation
Entreprise Santé Formation EURL

Numéro de dépôt :
3602517
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
Formensa santé formation de Entreprise Santé Formation

Présentation de la marque Formensa santé formation

Déposée le 2 octobre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise Santé Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Formensa santé formation »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise Santé Formation domicilié(e) 3 avenue Pasteur,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 698 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprise Santé Formation domicilié(e) 3 avenue Pasteur,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formensa santé formation est expirée depuis le 2 octobre 2018.

Entreprise Santé Formation a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS DE LA PREVENTION , Formensa SANTÉ FORMATION , Prévat formation conseil diagnostic


Entreprise Santé Formation EURL - 3 avenue Pasteur,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 502698608


Entreprise Santé Formation - 3 avenue Pasteur,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Formation ;

Formation santé et prévention des risques professionnels ;

Formation.